GAI MONOPOLE
Présentation de la marque GAI MONOPOLE
Déposée le 18 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) LA MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAI MONOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GAI MONOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAI MONOPOLE est expirée depuis le 18 juillet 2000.
LA MODERNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53
Inscription le 8 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278789 - Publication au BOPI 1999-06-08
Inscription le 8 juin 1999 - Changement de nature juridique n°278788 - Publication au BOPI 1999-06-08
Inscription le 10 février 1997 - Changement de dénomination n°232569 - Publication au BOPI 1997-02-10
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194472 - Publication au BOPI 1995-12-05